Vous êtes ici › AccueilMentions légales

Mentions légales



Site : Le présent site, accessible à l'adresse http://www.sogemaservices.com/ et http://www.sogemaservices.fr/ (redirection), est la propriété de SOGEMA Services, 53 rue de la Papinerie, 59390 LYS LES LANNOY (France).


Agence métropole Lilloise et Siège social
SOGEMA Services
53, rue de la Papinerie
Parc d'Activité Roubaix Est - CS60062
59452 LYS LEZ LANNOY Cedex
Tél. +33(0)3.20.66.10.70 - Fax. +33(0)3.20.66.10.77
SAS AU CAPITAL DE 909 950 Euros - R.C. ROUBAIX-TOURCOING B434 917 118
SIRET : 434 917 118 000 11 - TVA : FR01434917118

Responsable de la publication : M. Jean-Claude JAY (Responsable informatique). Vous pouvez adresser vos remarques concernant ce site à contact@sogemaservices.fr


Hébergement : Ce site est hébergé par la société OVH http://www.ovh.com

Le nom de domaine sogemaservices.fr est hébergé par la société ORANGE BUSINESS SERVICES (6, Place d'Alleray 75505 Paris Cedex 15).

Le nom de domaine sogemaservices.com est hébergé par la société OVH http://www.ovh.com

OVH SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix - Tourcoing 424 761 419 00011

Siège social : 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France.

Développement du site : La Souris Magique


Contenu du site : SOGEMA Services fait ses meilleurs efforts pour assurer l'exactitude de l'ensemble des informations fournies sur son site web au moment de leur mise en ligne. Cependant, les informations fournies peuvent contenir des inexactitudes, omissions ou des erreurs typographiques. Ces informations peuvent être corrigées, modifiées ou mises à jour à tout moment sans préavis. SOGEMA Services décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur son site. Toutes décisions prises sur la foi d'informations contenues dans le présent site sont de la seule responsabilité du visiteur. SOGEMA Services décline toute responsabilité pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque à son site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du présent site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.


Propriété : Sauf mention contraire, les mentions légales des documents du présent site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de SOGEMA Services. La reproduction des documents du site est autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé : toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins est expressément interdite.


Informatique et Libertés : Conformément à l'article 34 de la loi "Informatique et Libertés" n°78-17 du 6 janvier 1978, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent. Pour l'exercer contactez SOGEMA Services par mail à contact@sogemaservices.fr

Le propriétaire du site s'engage à préserver votre vie privée et à respecter les droits de ses utilisateurs. Ainsi l'utilisateur peut contrôler le flux et l'usage des informations qu'il nous transmet.

Le propriétaire du site s'engage à collecter uniquement les données personnelles fournies volontairement lors de l'utilisation des services du site. Le propriétaire du site s'engage à ne jamais divulguer vos données personnelles à un tiers.

Le propriétaire du site s'engage à vous permettre à tout moment d'avoir accès aux données personnelles vous concernant afin de les mettre à jour, de les supprimer ou de les modifier.

Le propriétaire du site s'engage à se réserver le droit d'envoyer à ses abonnés, dans une limite raisonnable, des messages à caractère informatif par voie d'e-mail. Vous conserverez toutefois la possibilité de vous désabonner à tout moment de nos services.

Pour plus d'informations sur vos droits : http://www.cnil.fr/.


Liens pointant vers les contenus : Le présent site autorise d'autres sites Internet à mettre en place un lien hypertexte pointant vers ses contenus. Cette autorisation est valable pour tout site, à l'exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou susceptibles de porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.


Reproduction des contenus : Rappel les contenus du présent site font l'objet de droits d'auteur. Ils ne peuvent donc être reproduits sans autorisation préalable. La reproduction d'un contenu du site, quel qu'il soit, doit obligatoirement être accompagnée : du nom de l'auteur (quand il est précisé) et - de la mention : " paru sur le site sogemaservices.com ". Cette mention devra renvoyer, grâce à un lien hypertexte, au contenu original en ligne sur le présent site. A la fin de chaque contenu devra également figurer la mention : " droits réservés. "


Marques déposées : Les marques citées et les logos appartiennent à leur(s) dépositaire(s) respectif(s).